Par : Cécilia - team Urbassist
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Déclaration de travaux à St Etienne
Si vous envisagez d’entreprendre des travaux de construction ou de rénovation dans la charmante ville de Saint-Étienne, il est essentiel de se renseigner sur toutes les étapes nécessaires pour déclarer vos projets. La déclaration de travaux à St Etienne est une étape cruciale pour s’assurer que votre projet respecte les réglementations locales tout en contribuant au dynamisme de la ville.
Bon à savoir. Avant de déposer votre dossier de déclaration de travaux à Saint Etienne, vous devez le préparer. Et pour réaliser votre dossier de déclaration préalable ou de permis de construire en quelques minutes et à moindre coûts, découvrez notre site de déclaration de travaux en ligne.
La ville de St Etienne en bref
Saint-Étienne est une ville française située dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Célèbre pour son histoire liée à l’industrie de l’armurerie et de la rubanerie, la ville, entourée de collines, a connu une transformation significative au fil des années. Le Musée d’Art et d’Industrie met en avant ces changements et reflète l’héritage industriel de la région.
La ville de Saint-Etienne revêt une ambiance conviviale, dispose d’espaces verts comme le parc de l’Europe, et d’une architecture variée. C’est une destination riche d’histoire et très intéressante, alliant traditions, industrie et modernité.
De plus, le design occupe une place particulière à Saint-Etienne, qui a été désignée Ville de Design par l’UNESCO en 2010. Et le design stéphanois s’intéresse aussi à l’urbanisme et aux questions énergétiques, aux problématiques d’habitat, du rôle des quartiers, de la manière d’habiter la ville… L’urbanisme est donc un enjeu très important pour la ville. Réaliser des travaux et changer le paysage urbain ne peut donc se faire sans quelques règles. Et c’est là qu’intervient la déclaration de travaux à St Etienne.
Les documents d’urbanisme de Saint Etienne Métropole
Avant de procéder à la déclaration de travaux, prenez le temps de consulter le document d’urbanisme de la ville : le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Etienne. Ce document et toutes ses annexes détaillent les règles et les réglementations en vigueur pour l’aménagement du territoire, ce qui peut grandement influencer votre projet.
Le Plan Local d’Urbanisme de St Etienne (PLU)
Le PLU de la ville est accessible en ligne. Rendez-vous sur le portail du PLU (lien disponible en bas de l’article, dans la rubrique « infos pratiques ») et sélectionnez la commune concernée.
Ensuite, en fonction de la parcelle, vous trouverez le détail sur les règles d’urbanisme à respecter : la zone du PLU sur laquelle la parcelle se trouve, si le terrain est situé aux abords d’un monument historique ou non ainsi que tous les fichiers et la documentation annexe… Ces informations sont essentielles pour votre projet. En effet, vous devrez respecter toutes les règles énoncées dans le PLU. Cela peut aller de distances minimales à respecter jusqu’aux coloris et matériaux utilisés.
Par exemple, sur la commune de L’Etrat (métropole de St Etienne), il est précisé que : « Les toitures terrasses végétalisées sont autorisées. Les toitures à deux versants minimum doivent avoir une pente comprise entre 25 et 50%. […] Les couvertures seront en tuiles de ton rouge ou brun. D’autres types de couvertures pourront être autorisés pour les énergies renouvelables (tuiles photovoltaïques ou autres). »
Comme vous pouvez le constater, il ne vous sera pas possible de construire ou de rénover un toit sans avoir pris connaissance de ces informations. Dans tous les cas, si votre projet ne respecte pas la règlementation, il sera refusé lors de la déclaration de travaux. Consulter le PLU est donc essentiel !
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
A l’heure où nous écrivons cet article, Saint-Étienne Métropole est en train d’élaborer son Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). L’objectif de ce document est d’imaginer et d’anticiper le développement du territoire afin que tout se déroule de manière cohérente et durable. La réglementation va donc évoluer.
Le PLU reste en vigueur tant que le PLUi, en cours d’élaboration, n’est pas validé et mis en œuvre.
Déclaration préalable de travaux et permis de construire à St Etienne
La commune a mis à disposition de ses citoyens un service en ligne. Le portail permet notamment de déposer et de suivre les demandes d’urbanisme. Ce service est accessible via le Guichet des Démarches d’Urbanisme. Néanmoins, le dépôt sous format papier directement au service urbanisme de St Etienne est toujours possible.
Le dépôt en ligne concerne à ce jour uniquement les communes suivantes : Genilac, l’Horme, Le Chambon-Feugerolles, Lorette, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, St-Chamond, St-Etienne, St-Galmier, St-Genest-Lerpt, St-Jean-Bonnefonds, St-Héand, St-Martin-la-Plaine, St-Paul-en-Jarez, St-Priest-en-Jarez, Sorbiers et Villars.
Avant de déposer un dossier, vous devez le réaliser. Que ce soit pour une demande de Déclaration Préalable de travaux ou de Permis de Construire, vous devrez fournir un formulaire cerfa complété, des plans et divers documents graphiques comme :
- Le plan de situation, le plan de masse ou le plan de coupe ;
- Le document graphique d’insertion paysagère ; la notice descriptive pour les permis de construire ;
- Des photographies des environnements du projet…
Bon à savoir. Pour réaliser ces démarches administratives, vous pouvez vous faire accompagner par un professionnel de la déclaration de travaux. Vous pouvez soit lui confier l’entière réalisation des formalités, de A à Z (de la création du dossier jusqu’au dépôt) ou réaliser vous-même le dossier, tout en étant guidé. Avec Urbassist, vous pouvez choisir parmi ces deux options !
Déclaration de travaux à St Etienne : les infos pratiques
➡️ Consulter le PLU de la ville de St Etienne.
➡️ Accès en ligne au guichet urbanisme et foncier de la ville de Saint Etienne.
Service de dépôt papier :
Service Suivi des actes d’Urbanisme
5 rue Auguste Guitton
42000 SAINT-ÉTIENNE
💡Plan façades 2021-2026
L’aspect extérieur des bâtiments est un sujet très important pour la commune. C’est pourquoi, la ville de Saint-Etienne a lancé un « plan façades » de 2021 à 2026. À travers ce plan, la ville soutient financièrement les propriétaires de bâtiments pour la réalisation de travaux sur les façades.
Pour en savoir plus concernant le secteur concerné ainsi que les modalités de cette aide financière, vous pouvez contacter la chargée de mission plan façades de la ville au 04 77 48 65 53.
En conclusion, la déclaration de travaux à St Etienne est une étape incontournable pour tout projet de construction ou de rénovation. En suivant ces étapes simples et nos quelques conseils, vous pourrez profiter pleinement de votre expérience de travaux tout en contribuant au développement harmonieux de la ville.
Et pour les voisins lyonnais, voici un article sur la déclaration de travaux à Lyon.
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